Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue chez Mémoire de Pierre ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Mémoire de Pierre. Mémoire de Pierre exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Mémoire de Pierre utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.
Les présentes conditions d'utilisation (les « CGU »), ainsi que les documents auxquels elles renvoient (Conditions générales de vente, Politique de remboursement, Politique d'expédition, Politique de confidentialité et Mentions légales), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Elles ne limitent en rien les droits dont vous bénéficiez en tant que consommateur en vertu de la loi.
Veuillez les lire attentivement. En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces CGU. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser les Services.
ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes CGU, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale ou agir avec l'autorisation de votre représentant légal. Pour utiliser certains Services, notamment pour passer commande, il peut vous être demandé de fournir des informations telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous garantissez que ces informations sont exactes, à jour et complètes.
Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder votre compte à une autre personne.
ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter nos produits le plus fidèlement possible. Les produits proposés étant des pierres, minéraux et fossiles naturels, des variations de couleur, de forme, de taille, de reflets et d'aspect sont normales et propres à chaque pièce. Ces variations font partie de la nature du produit et ne constituent pas un défaut. Les couleurs affichées peuvent également légèrement différer selon les réglages de votre écran. Ces précisions ne remettent pas en cause les garanties légales dont vous bénéficiez.
Les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées. Nous pouvons retirer un produit de la vente et limiter les quantités proposées à une même personne.
ARTICLE 3 - COMMANDES
La commande est validée après confirmation du paiement et envoi d'un e-mail de confirmation. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider. Nous pouvons refuser ou annuler une commande pour un motif légitime (indisponibilité du produit, erreur manifeste de prix ou d'affichage, litige antérieur, suspicion de fraude). Nous vous en informons alors et vous remboursons intégralement les sommes déjà versées. Votre droit de rétractation est décrit dans notre Politique de remboursement et nos Conditions générales de vente.
Nos produits sont destinés à un usage personnel. Pour un achat à titre professionnel ou pour la revente, merci de nous contacter.
ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison, calculés selon la destination et l'option choisie, sont indiqués avant la validation de la commande. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande, rappelé dans l'e-mail de confirmation.
Nous pouvons proposer des promotions, régies par leurs propres conditions, qui prévalent en cas de conflit avec les présentes CGU. Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes et à jour, et vous déclarez être autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement choisi.
ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les modalités de livraison (zones, options, frais, délais) sont détaillées dans nos Conditions générales de vente et notre Politique d'expédition. Les délais indiqués sont des estimations. Sauf indication contraire, la livraison intervient au plus tard trente jours après la commande, conformément au Code de la consommation. En cas de retard de livraison, vous disposez des recours prévus par ce code.
Nous ne sommes pas responsables des retards dus à des circonstances échappant à notre contrôle, dans les limites autorisées par la loi. Pour les consommateurs, le transfert des risques de perte ou d'endommagement des produits intervient au moment de la livraison, c'est-à-dire lorsque vous ou un tiers que vous avez désigné (autre que le transporteur) prenez physiquement possession des produits.
ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, ainsi que leur conception, leur sélection et leur agencement, sont la propriété exclusive de Mémoire de Pierre ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit d'auteur et les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans notre accord écrit préalable est interdite. Les présentes CGU vous autorisent uniquement à un usage personnel et non commercial des Services.
ARTICLE 7 - OUTILS ET LIENS DE TIERS
Les Services peuvent intégrer des outils ou des liens vers des sites exploités par des tiers, sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques. Nous vous invitons à consulter leurs conditions et politiques avant toute utilisation ou transaction.
ARTICLE 8 - RELATION AVEC SHOPIFY
Mémoire de Pierre est propulsé par Shopify, qui fournit la technologie de la boutique. Toute vente est conclue directement entre vous et Mémoire de Pierre. Shopify collecte et traite certaines informations personnelles pour fournir et améliorer les Services, comme expliqué dans notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 9 - DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles collectées via les Services sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, que vous reconnaissez avoir lue.
ARTICLE 10 - AVIS ET COMMENTAIRES
Si vous publiez un avis, un commentaire ou tout autre contenu, vous nous accordez une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour l'afficher et le reproduire sur nos Services et nos supports de communication. Vous garantissez détenir les droits nécessaires sur ce contenu et que celui-ci respecte les présentes CGU et la loi. Nous pouvons modérer, refuser ou supprimer tout contenu illicite, offensant, diffamatoire ou contraire aux présentes CGU.
ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes, notamment sur les descriptions, les prix, les frais de livraison ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de les corriger. Si une erreur affecte une commande déjà passée, nous vous contactons et vous pouvez choisir de confirmer ou d'annuler votre commande, avec remboursement intégral.
ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Il est notamment interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Mémoire de Pierre ou de tiers, de harceler autrui, de transmettre des informations fausses ou trompeuses, de recourir au spam ou à l'hameçonnage, de télécharger des virus, de collecter les informations personnelles d'autrui, d'utiliser des robots ou outils de collecte automatisée de données, ou d'interférer avec les fonctions de sécurité des Services.
ARTICLE 13 - AGENTS AUTOMATISÉS
Un « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne. Tout Agent qui accède aux Services ou interagit avec eux doit s'identifier en permanence dans ses requêtes, ne pas dissimuler sa nature d'Agent, répondre honnêtement aux questions visant à déterminer s'il est humain ou automatisé, et ne pas contourner les mesures destinées à contrôler l'accès des Agents. Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, l'accès des Agents aux Services.
ARTICLE 14 - SUSPENSION DE L'ACCÈS
Nous pouvons suspendre ou restreindre votre accès aux Services en cas de violation des présentes CGU ou de comportement frauduleux. Les commandes déjà validées restent régies par les Conditions générales de vente.
ARTICLE 15 - INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET LEURS USAGES
Les informations fournies sur les Services le sont à titre informatif. Les descriptions relatives aux propriétés, symboliques ou usages traditionnels des pierres (lithothérapie, bien-être, rituels) relèvent de traditions et de croyances populaires. Elles ne constituent ni un avis médical, ni une promesse de résultat, et ne se substituent pas à l'avis ou au traitement d'un professionnel de santé. Rien dans les présentes CGU n'exclut ni ne limite les garanties légales de conformité et contre les vices cachés, ni les autres droits impératifs dont vous bénéficiez en tant que consommateur.
ARTICLE 16 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure autorisée par la loi, notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles résultant de notre manquement, et nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects (perte de bénéfices, de données, etc.). Cette limitation ne s'applique pas en cas de dommage corporel, de faute lourde ou de dol, ni lorsque la loi l'interdit, notamment à l'égard des consommateurs.
ARTICLE 17 - DIVISIBILITÉ ET ABSENCE DE RENONCIATION
Si une disposition des présentes CGU est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle est appliquée dans la mesure maximale autorisée par la loi et les autres dispositions restent en vigueur. Le fait de ne pas exercer un droit ne vaut pas renonciation à ce droit.
ARTICLE 18 - ACCORD INTÉGRAL
Les présentes CGU, avec les Conditions générales de vente, la Politique de remboursement, la Politique d'expédition, la Politique de confidentialité et les Mentions légales, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services.
ARTICLE 19 - LOI APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Les modalités de médiation de la consommation sont indiquées dans nos Conditions générales de vente. Conformément à la loi, le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou celle du lieu de résidence du vendeur.
ARTICLE 20 - MODIFICATION DES CGU
Nous pouvons mettre à jour les présentes CGU. La version en vigueur est celle publiée sur cette page. Les commandes déjà validées restent soumises aux conditions applicables au moment de leur passation.
ARTICLE 21 - COORDONNÉES
Pour toute question relative aux présentes CGU : Mémoire de Pierre SASU, contact@memoiredepierre.org, 0745839630. Les informations d'identification de la société (siège, immatriculation, TVA) figurent dans nos Mentions légales.